Fonctionnement des "Clubs sportifs"

Formulaires en ligne
	Création et mise à jour des "Fiches signalétiques des Clubs sportifs".
	Demande de subvention au "Fonctionnement des Clubs Sportifs" à l'aide de votre carte d'identité électronique.

POUR LA SAISON SPORTIVE 2011-2012 :

Dès le 1^er JUIN 2011 le formulaire Internet destiné à vous permettre d'effectuer une demande de subvention au "Fonctionnement des Clubs sportifs" sera mis à votre disposition sur cette page. Il est destiné à vous simplifier les démarches administratives. Un mode d'emploi détaillé (PDF) vous est proposé ici .

Le subventionnement du "Fonctionnement des Clubs sportifs" est rendu possible par le règlement (PDF) de l'Assemblée du 29 mars 1991 (MB du 18/01/1992), modifié par le règlement du 12 décembre 1997, et ce, dans les limites des crédits budgétaires disponibles.

• Pour votre bonne information :
  
• la date limite de l'envoi de votre demande de subvention électronique est fixée VENDREDI 21 OCTOBRE 2011 ;
• vous qui avez déjà utilisé votre carte d'identité électronique pour effectuer une demande de subvention au nom de votre club, vous pourrez récupérer la version du formulaire rempli que vous nous avez transmis l'année passée, vous n'aurez plus qu'à l'actualiser. La mise en place de cette fonctionnalité devrait éviter, pour beaucoup d'entre vous, les réencodages inutiles.
  

Il vous est pourtant possible de remplir votre demande comme avant et de la renvoyer après l'avoir imprimée et complétée.

• Si vous utilisez le formulaire papier (Doc) , nous vous signalons que la date limite de remise de votre demande de subvention est fixée au VENDREDI 16 SEPTEMBRE 2011.  Le formulaire papier (Doc) est également disponible sur cette page.

Par souci de sécurité il vous est demandé de nous renvoyer votre document complété et signé par courrier. Vous pouvez également le déposer au bureau d'accueil de la Cocof, au rez-de-chaussée du 42, rue des Palais à 1030 SCHAERBEEK : un accusé de réception vous sera donné.

Parmi les pièces exigées lors de l'introduction de votre dossier, il vous est demandé de nous transmettre la  fiche signalétique actualisée et confirmée de votre Club.  Pour nous permettre de disposer d'une version aussi récente que possible, veuillez confirmer l'exactitude des données de votre fiche signalétique après le 1-06-2011.  La date de la confirmation sera reprise sur sa page récapitulative, elle sera donc postérieure au 1-06-2011. Pour votre facilité, vous trouverez sur cette même page un mode d'emploi détaillé (PDF).

Documents, Manuels, Modes d'emploi et Règlement
	Règlement applicable au subventionnement du "fonctionnement des Clubs Sportifs" (PDF).
	Mode d'emploi - Créer et mettre à jour la "Fiche signalétique d'un Club Sportif" (PDF).
	Mode d'emploi du Formulaire de demande de subvention au "Fonctionnement des Clubs Sportifs" (PDF).
	Mode d'emploi pour vous aider à retrouver les statuts d'une asbl sur la site du ministère de la justice (PDF).
	Mode d'emploi pour vous aider à créer un document PDF au départ d'un fichier Doc, Xls ou page web (PDF).
	Attestation confiant à un membre de votre Club le rôle de personne de contact auprès de la COCOF (Doc).
	Modèle d'attestation d'occupation d'infrastructures sportives (doc).
	Formulaire "papier" de demande de subvention (Doc).
	Tableau récapitulatif des pièces justificatives (Excel)