Règlement d'orde intérieur

I. ACCES ET INSCRIPTION

1. LE CENTRE DE DOCUMENTATION EST ACCESSIBLE A TOUS.
2. UNE INSCRIPTION DE 2,50 € VALABLE UN AN SERA OBLIGATOIREMENT DEMANDEE AU LECTEUR QUI DESIRE EMPRUNTER DES OUVRAGES.
3. L'INSCRIPTION EST INDIVIDUELLE ET SUBORDONNEE A LA PRESENTATION DE LA CARTE D'IDENTITE.
4. UNE CARTE DE MEMBRE SERA REMISE AU LECTEUR LORS DE SA PROCHAINE VISITE.
5. UNE CARTE PERDUE OU ABIMEE SERA REMPLACEE AUX FRAIS DE L'USAGER AU PRIX DE 1,50€.
6. LES RESSORTISSANTS ETRANGERS RESIDANT TEMPORAIREMENT EN BELGIQUE ET DONT LA CARTE D'IDENTITE NE MENTIONNE PAS D'ADRESSE EN BELGIQUE SONT TENUS DE PRESENTER UNE ATTESTATION OFFICIELLE DE RESIDENCE.
7. L'USAGER EST CENSE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DU PRESENT REGLEMENT ET Y ADHERER SANS RESERVE.
8. LES LECTEURS SONT TENUS DE SIGNALER TOUT CHANGEMENT D'ADRESSE.
9. TOUT MANQUEMENT DE LA PART DE L'USAGER SERA SANCTIONNE D'UN RETRAIT DE CARTE DE LECTEUR.
   

II. JOURS ET HEURES D'OUVERTURE

1. LA CENTRE EST OUVERT :
   LE LUNDI, MARDI ET JEUDI DE 8H30 à 12H00 ET DE 14H00 à 16H00.
   LE MERCREDI DE 8H30 à 17H00 SANS INTERRUPTION.
   IL EST FERME LE VENDREDI ET LE SAMEDI AINSI QUE LES JOURS FERIES LEGAUX
2. CES HORAIRES SONT SUSCEPTIBLES DE VARIER PENDANT LES CONGES ET VACANCES SCOLAIRES.
   

III. DISCIPLINE

1. LE SILENCE DOIT ÊTRE OBSERVE DANS LES LOCAUX DU CENTRE DE DOCUMENTATION. DANS CET ESPRIT, LES GSM DEVRONT ETRE DEBRANCHES.
2. AVANT DE POUVOIR ACCEDER AUX RAYONS, L'USAGER EST TENU DE REMETTRE LES OUVRAGES QU'IL RAPPORTE.
3. TOUT VISITEUR DEVRA LAISSER "TOUS LES SACS" DANS LES CASIERS SITUES DANS LE COULOIR A L'ENTREE.
   (2,00€ récupérables contre remise des clés)
   
4. LE LECTEUR EST INVITE A RESPECTER LES LOCAUX, LE MATERIEL ET LE RANGEMENT DU CENTRE DE DOCUMENTATION. 
5. LES ANIMAUX NE SONT PAS ADMIS. 
6. IL EST DEFENDU DE FUMER, DE BOIRE OU DE MANGER DANS LES LOCAUX. 
7. LE CENTRE NE PEUT ETRE TENU RESPONSABLE EN CAS DE PERTE OU DE VOL. 
8. AUCUN OUVRAGE NE PEUT ÊTRE RANGE PAR LE LECTEUR, ILS SERONT DEPOSES SUR LES CHARIOTS ADEQUATS.
   

IV. PRÊTS DE DOCUMENTS ET RETARDS

1. LE NOMBRE DE DOCUMENTS A EMPRUNTER EST LIMITE à 5 UNITES (livres, dossiers et/ou revues) POUR UNE DUREE DE 2 à 6 SEMAINES MAXIMUM.
2. LE LECTEUR REMETTRA LES OUVRAGES EMPRUNTES EN BON ETAT A LA DATE PREVUE. 
3. AU-DELA D'UNE SEMAINE DE RETARD, UNE AMENDE DE 12 CENTS PAR OUVRAGE ET PAR SEMAINE DE RETARD SERA RECLAMEE. 
4. LES FRAIS D'ENVOIS DE COURRIER RECOMMANDE SERONT RECLAMES EN SUPPLEMENT DE L'AMENDE. 
5. TOUTE MENTION MANUSCRITE EST INTERDITE DANS LES OUVRAGES. LE CAS ECHEANT, LE LECTEUR S'ENGAGE A EFFACER LE CRAYONNAGE . 
6. EN CAS DE DETERIORATION, D'ANNOTATION OU DE PERTE D'UN OU DE PLUSIEURS OUVRAGES, LE LECTEUR DEVRA LE OU LES REMPLACER A SES FRAIS AU PRIX DE SA VALEUR MARCHANDE ACTUALISEE. 
7. UNE CAUTION GARANTISSANT L'EMPRUNT DE CERTAINS DOCUMENTS OU SUPPORTS AUDIOVISUELS OU MULTIMEDIAS (DVD, K7, CD, etc.) SERA DEMANDEE A L'USAGER. CETTE CAUTION EN LIQUIDE NE DEPASSERA PAS LEUR VALEUR MARCHANDE ET SERA RESTITUEE LORS DU RETOUR DES DOCUMENTS. 
8. POUR TOUT DOCUMENT PERDU OU DETERIORE QUI N'EST PLUS DISPONIBLE EN COMMERCE, UNE AMENDE FORFAITAIRE S'ELEVERA A :
   
   40,00€ POUR LES OUVRAGE
   20,00€ POUR LES PERIODIQUES
   10,00€ POUR LES DOCUMENTS GRATUITS
   
   LES CAUTIONS REMISES LORS DU PRÊT NE SERONT PAS RESTITUEES. TOUTEFOIS, EN ACCORD AVEC LA BIBLIOTHECRAIRE, UN OUVRAGE PERDU POURRA ETRE REMPLACE PAR UN AUTRE EQUIVALENT ET TRAITANT DE LA MEME THEMATIQUE

      9.  EN CAS D'ABUS (retards fréquents, vol, dégradation d'ouvrages, etc.) DE LA PART DU LECTEUR, UNE

           EXCLUSION TEMPORAIRE OU DEFINITIVE DU CENTRE POURRA ËTRE DECIDEE.

     10. EN CAS DE NECESSITE, TOUT OUVRAGE PEUT ETRE RECLAME AVANT L'EXPIRATION DU DELAI DE PRET,

           S'IL Y A UNE PROLONGATION.

     11. LES OUVRAGES DE REFERENCE, BIBLIOGRAPHIES, DERNIERS PERIODIQUES EXPOSES ET OUVRAGES

           RESERVES A LA CONSULTATION NE PEUVENT FAIRE L'OBJET D'UN PRÊT.

     12. LA RESPONSABILITE DE TOUT EMPRUNT EFFECTUE A L'AIDE D'UNE CARTE DE MEMBRE, PAR QUI QUE CE

           SOIT, INCOMBE AU PROPRIETAIRE DE LA CARTE.

V. PHOTOCOPIES

1. SYSTEME DE CARTES PRE-PAYEES
   POUR LES COPIES EN NOIR ET BLANC :
   1,00€ pour 20 UNITES
   2,50€ pour 50 UNITES
   soit : 5 cents pour 1 A4 ET 10 cents pour 1 A3
   
2. POUR LES LES COPIES EN COULEURS :
   25 CENTS LA PAGE A4 PAYABLE AU COMPTOIR.
   50 CENTS LA PAGE A3 PAYABLE AU COMPTOIR.